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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COVI P.C.A
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CASA RÉAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASA RÉAL
COVI P.C.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
97711524
Date de dépôt :
31/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2007

Présentation de la marque CASA RÉAL

Déposée le 31 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) COVI P.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASA RÉAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COVI P.C.A domicilié(e) 341 route de Clisson, 44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 647 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COVI P.C.A. (S.A.) Monsieur DENIS - France.

La marque CASA RÉAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA RÉAL est expirée depuis le 31 décembre 2007.

COVI P.C.A a également déposé les autres marques suivantes : BRET , CHUNKY , CALDARÉ


COVI P.C.A. (S.A.) - 341 route de Clisson, 44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France - SIREN 393647805


COVI P.C.A. (S.A.) Monsieur DENIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Conserves à base de viande, volaille et gibier, huiles, graisses comestibles. Conserves dans lesquelles sont contenues des condiments, sel, moutarde, épices, riz, céréales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.